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Marché du carbone - Émetteurs et participants

Actualités

Le Québec et la Californie tiendront une vente aux enchères conjointe d’unités d’émission de gaz à effet de serre le 14 novembre 2018 – Communiqué (14 septembre 2018)

Marché du carbone : Québec tiendra une vente de gré à gré d’unités d’émission de gaz à effet de serre le 3 octobre 2018 – Communiqué (3 août 2018)

Soldes des comptes consolidés des droits d'émission des systèmes liés de plafonnement et d’échange de la Californie et du Québec (Mise à jour : 9 juillet 2018)

Webinaire : Conformité au marché du carbone 2015-2017
( PDF, 2 Mo)

Émetteurs et participants aux SPEDE du Québec et des autres gouvernements participants

Budget annuel d’unités d’émission et prix minimal pour 2018 (PDF, 204 ko)

Actualités précédentes

Cette section s’adresse aux entreprises visées par le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre. Elle s'adresse aussi aux participants qui n'ont pas d'obligation réglementaire mais qui désirent prendre part au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE).

Gestion du SPEDE

Ventes d'unités d'émission

Crédits compensatoires et crédits pour réduction hâtive

Déclaration obligatoire des émissions de GES

Liens utiles

Documentation

Revenus des ventes aux enchères versés au Fonds vert

Avis et résultats des ventes aux enchères

Foire aux questions ( PDF, 2,7 Mo)

Soutien aux utilisateurs

 

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